Conditions d'utilisation

1.Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société [nom de la société], immatriculée au registre du commerce et des sociétés [numéro RCS], propose à la vente les produits proposés sur son site internet [adresse du site]. Toute commande passée sur le site implique l'adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé. Les informations telles que la disponibilité des produits sont mises à jour régulièrement, mais ne sont pas contractuelles.

3. Prix

Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués lors de la validation de la commande. La société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Le client passe sa commande en ligne en remplissant le formulaire de commande sur le site. Avant de valider sa commande, le client peut à tout moment vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et corriger d'éventuelles erreurs. La validation de la commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. La société se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La commande ne sera expédiée qu'après validation du paiement.

6. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et dépendent du choix du mode de livraison et de la disponibilité des produits. En cas de retard de livraison, la responsabilité de la société ne pourra être engagée que dans les limites prévues par la loi. En cas de dommages ou de défauts constatés lors de la livraison, le client doit contacter la société dans les meilleurs délais.

7. Droit de rétractation

Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du client. Les produits retournés doivent être neufs, complets, dans leur emballage d'origine et en parfait état de revente. Toutefois, une fois que les produits ont été livrés et acceptés par le client, ils ne pourront plus être repris ni échangés, sauf en cas de défauts de conformité ou de vices cachés, auquel cas le client doit contacter la société lot 00 dans les meilleurs délais.

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction, représentation ou exploitation, même partielle, de l

9. Contestations

En cas de contestation, le client doit contacter la société dans les meilleurs délais en utilisant les coordonnées indiquées sur le site. Toute contestation doit être accompagnée de photos des articles concernés pour permettre à la société de procéder à une analyse précise de la situation. En cas de litige, le client peut également recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. À défaut de solution amiable, tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux dispositions légales en vigueur.